Déposée le 12 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOPRA DPC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CFT/OS2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPRA DPC domicilié(e) 20 rue des Pavillons, 92807 PUTEAUX (dossier no 2152675) - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 831 497 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2152675) - France.
La marque CFT/OS2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632491.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CFT/OS2 est expirée depuis le 12 septembre 2009.
SOPRA DPC a également déposé les autres marques suivantes : CFT/MENTOR
SOPRA DPC Société Anonyme - 20 rue des Pavillons, 92807 PUTEAUX (dossier no 2152675) - France - SIREN 404831497
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2152675) - France
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 1999 n°2152675 - Publication au BOPI 1999-09-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20
Inscription le 14 janvier 2008 - Changement de dénomination n°468509 - Publication au BOPI 2008-01-14
Inscription le 14 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°468508 - Publication au BOPI 2008-01-14
Inscription le 15 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284640 - Publication au BOPI 1999-09-15
Inscription le 26 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°498399 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Mémoires pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmations pour ordinateurs, établissement de logiciels, location d'ordinateurs y compris en temps partagé, travaux de programmeurs et autres spécialistes en informations, travaux d'ingénieurs et expertises, services de communications, transmissions de messages, services d'échange de correspondance dans le domaine de la gestion bancaire, de la comptabilité et de toutes opérations financières
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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